Conditions générales de MENPRO AUTOMOTIVE
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Les présentes Conditions générales régissent également toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil susceptible d'être ajouté à la boutique actuelle. La version en vigueur de ces Conditions générales est toujours disponible sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier, de changer ou de remplacer ces Conditions générales, en tout ou en partie, en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser le site web après la publication de modifications, vous acceptez ces modifications.
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ARTICLE 1 - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes conditions d'utilisation, vous déclarez être majeur selon les lois de votre pays de résidence, ou, si vous êtes majeur selon les lois de votre pays de résidence, nous avoir donné votre consentement pour permettre aux mineurs dont vous êtes responsable d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées. De même, lors de l'utilisation du Service, vous ne devez enfreindre aucune loi en vigueur dans votre juridiction (y compris les lois sur le droit d'auteur).
Vous n'êtes pas autorisé à transmettre de virus ou de codes malveillants.
Le non-respect de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions d'utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser nos services à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous reconnaissez que votre contenu (à l'exclusion des informations relatives à votre carte bancaire) peut être transmis sans chiffrement et que cette transmission peut impliquer : a) des transmissions sur différents réseaux ; et b) des modifications pour assurer la conformité aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations relatives à votre carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou tout élément du site Web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres figurant dans le présent Contrat sont fournis à titre indicatif seulement et n'affecteront ni ne modifieront en aucune façon les présentes Conditions.
ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DE L'INFORMATION
Nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations présentes sur ce site. Les informations fournies sur ce site sont uniquement destinées à des fins d'information générale et ne doivent pas être utilisées comme unique fondement pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes et plus récentes. Toute utilisation des informations présentes sur ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir des données historiques. Par nature, ces données ne sont pas actuelles et sont fournies à titre indicatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mise à jour. Vous acceptez qu'il vous incombe de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications.
ARTICLE 4 - MODIFICATION DES PRIX ET DES SERVICES
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service ou toute partie de celui-ci, de temps à autre et sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ni envers aucun tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être proposés exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous mettons tout en œuvre pour afficher les couleurs et les images de nos produits en magasin avec la plus grande précision possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir que votre écran d'ordinateur affichera toutes les couleurs avec exactitude.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à certaines personnes, régions ou juridictions. Ce droit pourra être exercé au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions et les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, à notre entière discrétion et sans préavis. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service présentée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vos soins répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.
ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES DONNÉES DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Les achats peuvent être limités ou annulés par nos soins, à notre entière discrétion, par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent également s'appliquer aux commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte bancaire et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrons vous en informer par e-mail et/ou à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone que vous avez fournis lors de votre commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou de refuser les commandes que nous soupçonnons d'être passées par des revendeurs ou des distributeurs.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour chaque achat effectué dans notre boutique. Vous vous engagez également à mettre à jour rapidement vos informations de compte, notamment votre adresse courriel et les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de retour .
ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous acceptez que l'accès à ces outils vous soit fourni « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, condition ni approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité quant à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Vous utilisez les outils optionnels proposés sur le site à votre entière discrétion et à vos propres risques, et il vous appartient de prendre connaissance et d'approuver les conditions de fourniture de ces outils par les fournisseurs tiers concernés.
Si nous décidons de proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (comme la mise à disposition de nouveaux outils et ressources), les présentes Conditions d'utilisation s'appliqueront à ces nouvelles fonctionnalités et/ou services.
ARTICLE 8 - LIENS TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens externes présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web avec lesquels nous n'avons aucun lien. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous n'offrons aucune garantie et n'assumons aucune responsabilité quant aux contenus, produits ou services proposés par des tiers.
Nous déclinons toute responsabilité pour les préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources ou de contenus, ou à toute autre transaction effectuée sur des sites web tiers. Veuillez consulter attentivement les politiques et pratiques de ces tiers avant toute transaction. Toute réclamation, plainte, problème ou question concernant les produits de tiers doit être adressée directement à ces derniers.
ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous envoyez un élément (par exemple, dans le cadre d'un concours) ou si, de votre propre initiative, vous nous transmettez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, diffuser, traduire et utiliser de toute autre manière les Commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons en aucun cas tenus (1) de préserver la confidentialité des Commentaires ; (2) de verser une compensation pour les Commentaires ; ou (3) de répondre aux Commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, injurieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint les présentes conditions d'utilisation ou les droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Vous vous engagez à ne pas publier de commentaires qui violent ou portent atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits d'auteur, aux marques de commerce, au droit à la vie privée, au droit à l'image ou à tout autre droit de propriété intellectuelle. Vous vous engagez également à ne pas publier de commentaires diffamatoires, illégaux, injurieux ou obscènes, ni de commentaires contenant des virus informatiques ou autres logiciels malveillants susceptibles d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Il vous est interdit d'utiliser une fausse adresse électronique, d'usurper l'identité d'une autre personne ou d'induire en erreur, de quelque manière que ce soit, nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.
ARTICLE 10 - DONNÉES PERSONNELLES
Notre politique de confidentialité régit la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles. Consultez notre politique de confidentialité ici .
ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Notre site ou le Service peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Si une information dans le Service ou sur tout site web associé s'avère inexacte, nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes, à tout moment et sans préavis (même après validation de votre commande).
Nous ne sommes tenus à aucune obligation de mise à jour, de modification ou de clarification des informations fournies dans le Service ou sur tout site web associé, y compris les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. La mention d'une date de « mise à jour » dans le Service ou sur tout site web associé ne signifie pas que l'ensemble des informations du Service ou du site web associé a été modifié ou mis à jour.
ARTICLE 12 - USAGE INTERDIT
Outre les autres interdictions contenues dans les Conditions d'utilisation, vous ne pouvez pas utiliser le Site et son contenu :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute loi ou réglementation internationale, nationale ou locale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique ou nationale, de sa race, de son âge ou de son handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) Téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) Collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) Envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, l'exploration de sites web (spidering), le crawling ou le scraping ; (j) À des fins obscènes ou immorales ; ou (k) Compromettre ou contourner la sécurité du Service, de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé conformément à la présente disposition relative aux interdictions d'utilisation.
ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que notre Service sera ininterrompu, ponctuel, sécurisé ou exempt d'erreurs pendant son utilisation.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions suspendre le Service de temps à autre pour des périodes indéterminées et y mettre fin à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service se fasse entièrement à vos propres risques et que vous supportiez l'entière responsabilité de l'indisponibilité du Service. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, notamment quant à leur qualité marchande, leur adéquation à un usage particulier, leur durabilité, leur propriété ou l'absence de contrefaçon.
En aucun cas, MENPRO Automotive, ses administrateurs, dirigeants, sociétés affiliées, agents, représentants, sous-traitants, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, dommage ou réclamation, quel qu'en soit le dommage direct, indirect, accessoire, spécial, punitif ou consécutif, y compris les dommages pour perte de profits, perte de revenus, perte d'économies ou de données, coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit en matière contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis par le biais du Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris les réclamations liées à des erreurs ou omissions dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, notre responsabilité pour de tels dommages est limitée dans toute la mesure permise par la loi.
ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes MENPRO Automotive et sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses partenaires, ses dirigeants, ses administrateurs, ses agents, ses entrepreneurs de main-d'œuvre, ses contractants, ses concédants de licence, ses fournisseurs de services, ses sous-traitants, ses fournisseurs, ses stagiaires et ses employés, contre toute réclamation ou demande formulée par un tiers, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont incorporés par référence, ou de votre violation de toute loi, réglementation ou des droits d'un tiers.
ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales est illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera pleinement en vigueur dans toute la mesure permise par la loi et sera considérée comme dissociable des présentes Conditions générales sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités contractées par les parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord.
Les présentes Conditions d'utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant de consulter notre site web.
Si nous estimons, à notre entière discrétion, que vous avez enfreint l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons résilier le présent contrat à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse. Nous pouvons également vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition quelconque des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site web ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles annulent et remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs, oraux ou écrits, conclus entre vous et nous (y compris toute version antérieure des Conditions générales).
Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales est susceptible de plusieurs interprétations, elle ne sera pas interprétée contre nous.
ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales et tout autre accord en vertu duquel nous vous fournissons les services seront exclusivement régis et interprétés conformément aux lois de Koetsweg 168, 3010 Leuven, Belgique.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION
La version actuelle des Conditions générales est toujours disponible sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier, d'amender ou de remplacer les présentes Conditions d'utilisation, en tout ou en partie, en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. En continuant d'accéder à notre site web ou d'utiliser le Service après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez ces modifications.
ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez les envoyer à info@menpro-automotive.be.
